Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN-AIR 0082
DICHAMP Che

Numéro de dépôt :
94501877
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque SCAN-AIR 0082

Déposée le 14 janvier 1994 par la société DICHAMP Che auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN-AIR 0082 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société DICHAMP Che domicilié(e) 18 Boulevard Pasteur, 25300 PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 303 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DICHAMP Che - France.

La marque SCAN-AIR 0082 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN-AIR 0082 est expirée depuis le 14 janvier 2004.


DICHAMP Che - 18 Boulevard Pasteur, 25300 PONTARLIER - France - SIREN 393303433


Monsieur DICHAMP Che - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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