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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIBAT
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TREILLISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREILLISOL
DIBAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
97709277
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque TREILLISOL

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TREILLISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIBAT domicilié(e) ZI de Mora, Chemin des Cerisiers Roussel, 60700 PONTPOINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 601 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIBAT SA - France.

La marque TREILLISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREILLISOL est expirée depuis le 17 décembre 2007.

DIBAT a également déposé les autres marques suivantes : DIBAT


DIBAT (S.A.) - ZI de Mora, Chemin des Cerisiers Roussel, 60700 PONTPOINT - France - SIREN 323601088


DIBAT SA - France


Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251334 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Matériaux isolants Polystyrène.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.