Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIBAT
/
DIBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIBAT
DIBAT SA

Numéro de dépôt :
3391916
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
DIBAT de DIBAT

Présentation de la marque DIBAT

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIBAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIBAT domicilié(e) ZI DE MORU, CHEMIN DES CERISIERS ROUSSEL,60700 PONPOINT - 60700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 601 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIBAT domicilié(e) ZI DE MORU, CHEMIN DES CERISIERS ROUSSEL,60700 PONPOINT - 60700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBAT est expirée depuis le 7 novembre 2015.

DIBAT a également déposé les autres marques suivantes : TREILLISOL


DIBAT SA - ZI DE MORU, CHEMIN DES CERISIERS ROUSSEL,60700 PONPOINT - 60700 - France - SIREN 323601088


DIBAT - ZI DE MORU, CHEMIN DES CERISIERS ROUSSEL,60700 PONPOINT - 60700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 7 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537453 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Poutrelles en treillis métallique.