Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTION MOZART
DIB Anne-Marie née Lecocq

Numéro de dépôt :
1610433
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque PROMOTION MOZART

Déposée le 10 août 1990 par DIB Anne-Marie née Lecocq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOTION MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIB Anne-Marie née Lecocq, domicilié(e) Le Ducal, Marina Baie des Anges, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PROMOTION MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTION MOZART est expirée depuis le 10 août 2000.


DIB Anne-Marie née Lecocq - Le Ducal, Marina Baie des Anges, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Assurances et finances;agences immobilières;agents d'assurances;transactions financières et immobilières;gérances d'immeubles et de biens immobiliers;location d'appartements;estimations immobilières;agences de courtage de biens immobiliers;prêts hypothécaires;courtage d'assurance;agence de location de propriétés immobilières; marchands de biens