PROMOTION MOZART
Présentation de la marque PROMOTION MOZART
Déposée le 10 août 1990 par DIB Anne-Marie née Lecocq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOTION MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMOTION MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTION MOZART est expirée depuis le 10 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04