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Marques déposées par DIAZ Jean Pierre
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CESAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAIR
DIAZ Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3860179
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
CESAIR de DIAZ Jean Pierre

Présentation de la marque CESAIR

Déposée le 20 septembre 2011 par DIAZ Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est DIAZ Jean Pierre domicilié(e) 2 Ancienne route de FROUZINS - 31120 - ROQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAZ Jean Pierre domicilié(e) 2 Ancienne route de FROUZINS - 31120 - ROQUES - France.

La marque CESAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAIR est expirée depuis le 20 septembre 2021.


DIAZ Jean Pierre - 2 Ancienne route de FROUZINS - 31120 - ROQUES - France


DIAZ Jean Pierre - 2 Ancienne route de FROUZINS - 31120 - ROQUES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577946 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.