Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Franco Chinois des Affaires
M. DIAZ Hervé

Numéro de dépôt :
4322400
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2026
Institut Franco Chinois des Affaires de DIAZ Hervé

Présentation de la marque Institut Franco Chinois des Affaires

Déposée le 14 décembre 2016 par monsieur DIAZ Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut Franco Chinois des Affaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur DIAZ Hervé domicilié(e) La Closerie, 59 Route de la vallée du Garon - 69510 - THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIAZ Hervé domicilié(e) La closerie, 59 RUE de la vallée - 69510 - THURINS - France.

La marque Institut Franco Chinois des Affaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Franco Chinois des Affaires arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

DIAZ Hervé a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK BUSINESS SCHOOL NYBS , elearning editions , diplome europeen d'etudes supérieures – DEES , UNIVERSITE PRIVEE DE LYON , CONFÉRENCE INTERNATIONALE POUR L'AFRIQUE – INTERNATIONAL CONFERENCE FOR AFRICA , école de commerce d'Avignon ECA , ECOLE DU SPORT , salon de l'enseignement supérieur


M. DIAZ Hervé - La Closerie, 59 Route de la vallée du Garon - 69510 - THURINS - France


M. DIAZ Hervé - La closerie, 59 RUE de la vallée - 69510 - THURINS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709965 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Recherches scientifiques ; recherches techniques.