Institut Franco Chinois des Affaires
Présentation de la marque Institut Franco Chinois des Affaires
Déposée le 14 décembre 2016 par monsieur DIAZ Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut Franco Chinois des Affaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut Franco Chinois des Affaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Franco Chinois des Affaires arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.
DIAZ Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709965 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20