école de commerce d'Avignon ECA
Présentation de la marque école de commerce d'Avignon ECA
Déposée le 14 octobre 2015 par monsieur DIAZ Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « école de commerce d'Avignon ECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque école de commerce d'Avignon ECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école de commerce d'Avignon ECA arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.
DIAZ Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13