Marque enregistrée - Marque en vigueur

école de commerce d'Avignon ECA
M. DIAZ Hervé

Numéro de dépôt :
4217587
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2025
école de commerce d\'Avignon ECA de DIAZ Hervé

Présentation de la marque école de commerce d'Avignon ECA

Déposée le 14 octobre 2015 par monsieur DIAZ Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « école de commerce d'Avignon ECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur DIAZ Hervé domicilié(e) la closerie, 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIAZ Hervé domicilié(e) la closerie, 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France.

La marque école de commerce d'Avignon ECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école de commerce d'Avignon ECA arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

DIAZ Hervé a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK BUSINESS SCHOOL NYBS , elearning editions , diplome europeen d'etudes supérieures – DEES , UNIVERSITE PRIVEE DE LYON , CONFÉRENCE INTERNATIONALE POUR L'AFRIQUE – INTERNATIONAL CONFERENCE FOR AFRICA , Institut Franco Chinois des Affaires , ECOLE DU SPORT , salon de l'enseignement supérieur


M. DIAZ Hervé - la closerie, 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France


M. DIAZ Hervé - la closerie, 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.