Marque enregistrée - Marque en vigueur

diplome europeen d'etudes supérieures – DEES
M. DIAZ Hervé

Numéro de dépôt :
4232397
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
diplome europeen d\'etudes supérieures – DEES de DIAZ Hervé

Présentation de la marque diplome europeen d'etudes supérieures – DEES

Déposée le 9 décembre 2015 par monsieur DIAZ Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « diplome europeen d'etudes supérieures – DEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur DIAZ Hervé domicilié(e) 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIAZ Hervé domicilié(e) 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France.

La marque diplome europeen d'etudes supérieures – DEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque diplome europeen d'etudes supérieures – DEES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

DIAZ Hervé a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK BUSINESS SCHOOL NYBS , elearning editions , UNIVERSITE PRIVEE DE LYON , CONFÉRENCE INTERNATIONALE POUR L'AFRIQUE – INTERNATIONAL CONFERENCE FOR AFRICA , Institut Franco Chinois des Affaires , école de commerce d'Avignon ECA , ECOLE DU SPORT , salon de l'enseignement supérieur


M. DIAZ Hervé - 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France


M. DIAZ Hervé - 59 route de la vallée du garon - 69510 - THURINS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.