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Marques déposées par DIAZ DUTRAIN MARIE
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BIOACASA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOACASA
DIAZ DUTRAIN MARIE

Numéro de dépôt :
3662184
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
BIOACASA de DIAZ DUTRAIN MARIE

Présentation de la marque BIOACASA

Déposée le 6 juillet 2009 par DIAZ DUTRAIN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOACASA »

Le déposant est DIAZ DUTRAIN MARIE domicilié(e) 3 rue de prétoria - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAZ DUTRAIN MARIE domicilié(e) 3 rue de prétoria - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOACASA est expirée depuis le 6 juillet 2019.


DIAZ DUTRAIN MARIE - 3 rue de prétoria - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


DIAZ DUTRAIN MARIE - 3 rue de prétoria - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512921 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exception des aliments pour animaux, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, à l'exception des aliments pour animaux, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, à l'exception des aliments pour animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.