Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORUS
Numéro de dépôt :
1630111
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/02/2000
Présentation de la marque HORUS
Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DIATOMEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORUS est expirée depuis le 21 février 2000.
DIATOMEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19