Marque enregistrée - Marque en vigueur

eNephro
DIATELIC

Numéro de dépôt :
4515863
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
eNephro de DIATELIC

Présentation de la marque eNephro

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par DIATELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eNephro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est DIATELIC domicilié(e) 5 allée de Saint-Cloud - 54600 - Villers-les-Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France.

La marque eNephro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eNephro arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

DIATELIC a également déposé les autres marques suivantes : Diatélic


DIATELIC - 5 allée de Saint-Cloud - 54600 - Villers-les-Nancy - France


CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Errata de la publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Appareils pour l'analyse et le diagnostic non à usage médical ; détecteurs, capteurs ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de personnes ; appareils électroniques de surveillance ; appareils d’intelligence artificielle, logiciels d’intelligence artificielle, en particulier pour le suivi médical et l’accompagnement à domicile de patients, l’aide à l’observance de traitements et l’aide à la décision médicale ; transmetteurs téléphoniques, appareils d'intercommunication, transmetteurs [télécommunication], récepteurs [audio, vidéo], visiophones ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; supports de données magnétiques, supports de données optiques ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; assistants numériques personnels [PDA] ; tablettes électroniques ; agendas électroniques, répertoires électroniques, carnets de liaison électroniques, ordinateurs blocs-notes ; encodeurs ; moniteurs [matériel informatique], moniteurs [programmes d'ordinateurs], moniteurs de vidéoconférences, moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi ; interfaces [informatique] ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; systèmes informatiques ; systèmes informatiques interactifs, en particulier pour le suivi médical et l’accompagnement à domicile de patients, l’aide à l’observance de traitements et l’aide à la décision médicale ; logiciels [programmes enregistrés], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] applications logicielles informatiques téléchargeables, en particulier pour le suivi médical et l’accompagnement à domicile de patients, l’aide à l’observance de traitements et l’aide à la décision médicale ; publications électroniques téléchargeables ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; capteurs d’activité à porter sur soi ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données, compilation d'informations dans des bases de données informatiques, enregistrement de données, services de gestion informatisée de fichiers, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, systématisation d'informations dans des bases de données informatiques, recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de programmation et de rappel de rendez-vous [travaux de bureau] ; services d'administration commerciale dans le domaine des soins de santé ; aide et consultation pour la direction des affaires, gestion et administration des affaires commerciales, traitement administratif de commandes d'achats ; analyse du prix de revient, comptabilité, prévisions économiques, établissement de statistiques, études de marchés ; estimations en affaires commerciales ; tous ces services notamment dans le domaine de la santé, du suivi médical et de l’accompagnement à domicile de patients ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services téléphoniques, services de téléconférences, services de visioconférences; messagerie électronique ; services de messagerie multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils pour la transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d’accès à une base de données informatique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; tous ces services notamment dans le domaine de la santé, du suivi médical et de l’accompagnement à domicile de patients ;

Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergeurs de données de santé à caractère personnel ; stockage électronique de données ; services d'élaboration (conception et réalisation), de développement, d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels et de progiciels ; conception d’ordinateurs ; conception, développement et intégration de systèmes et de solutions informatiques ; location de matériel informatique et de logiciels ; location de systèmes informatiques de traitement de données ; logiciel service [SaaS] ; Plates-formes de service [PaaS] ; Fonctions as a Service (FaaS) ; Infrastructure en tant que service (IaaS) ; informatique en nuage ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) et recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique et des communications électroniques ; sauvegarde de données ; reconstitution de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; consultations et conseils en matière de systèmes informatiques ; Évaluation de la performance de systèmes informatiques en comparaison à des standards ; tous ces services notamment dans le domaine de la santé, du suivi médical et de l’accompagnement à domicile de patients ;

Services de télémédecine ; surveillance médicale de patients, y compris à distance, en ligne et par téléphone ; assistance médicale ; services d’analyses comportementales à des fins médicales, d’accompagnement médical et paramédical ; services médicaux et paramédicaux ; services thérapeutiques ; services de diagnostic médical, services de diagnostic psychologique ; analyses médicales ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux ; consultation en matière de pharmacie ; location d'équipements médicaux et d’installations sanitaires.