Déposée le 6 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIATELIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Diatélic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIATELIC domicilié(e) 5 allée de Saint-Cloud - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 656 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Diatélic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Diatélic arrivera à expiration en date du 6 janvier 2028.
DIATELIC a également déposé les autres marques suivantes : eNephro
DIATELIC, Société par Actions Simplifiée - 5 allée de Saint-Cloud - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France - SIREN 443656350
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359523 - Publication au BOPI 2008-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Inscription le 8 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537648 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Inscription le 23 avril 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°722356 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670118 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques matériels de suture. Télecommunications ; diffusion d'informations sur réseaux télématiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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