Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRIGADE ANTI FAIM B.A.F
Diarra Bajoucou
Mohamed Sebbar

Numéro de dépôt :
3741479
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BRIGADE ANTI FAIM B.A.F de Diarra Bajoucou

Présentation de la marque BRIGADE ANTI FAIM B.A.F

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par Diarra Bajoucou et Mohamed Sebbar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIGADE ANTI FAIM B.A.F »

Les déposants sont Diarra Bajoucou domicilié(e) 8 Allée de Laqueduc Clichy sous Bois 93390 - France et Mohamed Sebbar domicilié(e) 32 Victor Hugo - 93370 - Montfermeil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohamed Sebbar domicilié(e) 32 Victor Hugo - 93370 - Montfermeil - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43


Diarra Bajoucou - 8 Allée de Laqueduc Clichy sous Bois 93390 - France

Mohamed Sebbar - 32 Victor Hugo - 93370 - Montfermeil - France


Mohamed Sebbar - 32 Victor Hugo - 93370 - Montfermeil - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556444 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.