Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les délices de Madame Bio
DIARRA Audrey

Numéro de dépôt :
3723459
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
Les délices de Madame Bio de DIARRA Audrey

Présentation de la marque Les délices de Madame Bio

Déposée le 22 mars 2010 par DIARRA Audrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les délices de Madame Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est DIARRA Audrey domicilié(e) 13 rue haute du Ponceau - 95000 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque Les délices de Madame Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les délices de Madame Bio est expirée depuis le 22 mars 2020.


DIARRA Audrey - 13 rue haute du Ponceau - 95000 - CERGY - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations du cuir, à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, trousses de toilette (vides), sacs à main, sac à provisions, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs de plage, sacs à dos, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs d'écolieres, sacs pour chaussures, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes (sac à main) ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; décoration comestibles pour gâteau ; édulcorants naturels ; pâtés (pâtisserie) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines, fruits et légumes frais, racines alimentaires ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Éducation ; formation, services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; micro-édition.