Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTF DIASPORA TCHADIENNE DE FRANCE
Diapora Tchadienne de France, Association

Numéro de dépôt :
4037838
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
DTF DIASPORA TCHADIENNE DE FRANCE de Diapora Tchadienne de France

Présentation de la marque DTF DIASPORA TCHADIENNE DE FRANCE

Déposée le 7 octobre 2013 par Diapora Tchadienne de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DTF DIASPORA TCHADIENNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est Diapora Tchadienne de France, Association domicilié(e) 168 Faubourg Saint Martin, BP 30078 - 75010 - PARIS 75463 CEDEX 10 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diapora Tchadienne de France, M. DILLAH FERNAND domicilié(e) 168 Faubourg Saint Martin, BP 30078 - 75010 - PARIS 75463 CEDEX 10 - France.

La marque DTF DIASPORA TCHADIENNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTF DIASPORA TCHADIENNE DE FRANCE est expirée depuis le 7 octobre 2023.


Diapora Tchadienne de France, Association - 168 Faubourg Saint Martin, BP 30078 - 75010 - PARIS 75463 CEDEX 10 - France


Diapora Tchadienne de France, M. DILLAH FERNAND - 168 Faubourg Saint Martin, BP 30078 - 75010 - PARIS 75463 CEDEX 10 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; gestion financière ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; Campagnes d'appel à la générosité publique à savoir collectes et distribution de dons au développement de projets de recherche scientifique et médicale, d'information, de prévention, d'accompagnement, d'amélioration de la qualité de vie des personnes ainsi que des formations ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.