Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAPERS AND MILK
/
Rue Mansart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rue Mansart
DIAPERS AND MILK, SAS

Numéro de dépôt :
4310883
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
Rue Mansart de DIAPERS AND MILK

Présentation de la marque Rue Mansart

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAPERS AND MILK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rue Mansart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAPERS AND MILK domicilié(e) 10 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 308 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAPERS AND MILK, Mme. LEIA SFEZ domicilié(e) 10 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Rue Mansart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue Mansart arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


DIAPERS AND MILK, SAS - 10 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France - SIREN 811308006


DIAPERS AND MILK, Mme. LEIA SFEZ - 10 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].