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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAPASON
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"FROMENTINE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FROMENTINE"
SARL DIAPASON

Numéro de dépôt :
92406522
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque "FROMENTINE"

Déposée le 20 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAPASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FROMENTINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAPASON domicilié(e) 22 Rue de Valenton, 94700 MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 767 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DIAPASON - France.

La marque "FROMENTINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FROMENTINE" est expirée depuis le 20 février 2002.

DIAPASON a également déposé les autres marques suivantes : OH ! , DIAPASON , OH!.. POIVRIER ! , DIAPASON , YOUPA-LA , OH!.. POIVRIER


SARL DIAPASON - 22 Rue de Valenton, 94700 MAISONS-ALFORT - France - SIREN 316767060


SARL DIAPASON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Restauration