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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DIAPASON
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DIAPASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
DIAPASON, EURL

Numéro de dépôt :
4002471
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
DIAPASON de DIAPASON

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 29 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DIAPASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DIAPASON domicilié(e) 360 Rue Jean Moulin - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 544 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV AVOCATS, M. VARD François-Xavier domicilié(e) 19 Rue de la Résistance, BP 60066 - 42312 - ROANNE CEDEX - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 29 avril 2023.

DIAPASON a également déposé les autres marques suivantes : OH ! , DIAPASON , OH!.. POIVRIER ! , "FROMENTINE" , YOUPA-LA , OH!.. POIVRIER


DIAPASON, EURL - 360 Rue Jean Moulin - 42153 - RIORGES - France - SIREN 788544070


BDMV AVOCATS, M. VARD François-Xavier - 19 Rue de la Résistance, BP 60066 - 42312 - ROANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.