Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON Diabète Perigord association
DIAPASON ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3163865
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
DIAPASON Diabète Perigord association de DIAPASON ASSOCIATION

Présentation de la marque DIAPASON Diabète Perigord association

Déposée le 6 mai 2002 par DIAPASON ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPASON Diabète Perigord association » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est DIAPASON ASSOCIATION domicilié(e) BP 1044,24001 PERIGUEUX CEDEX - 24001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAPASON DR LAURENT MOURET domicilié(e) BP 1044,24001 PERIGUEUX CEDEX - 24001 - France.

La marque DIAPASON Diabète Perigord association a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON Diabète Perigord association est expirée depuis le 6 mai 2012.


DIAPASON ASSOCIATION - BP 1044,24001 PERIGUEUX CEDEX - 24001 - France


DIAPASON DR LAURENT MOURET - BP 1044,24001 PERIGUEUX CEDEX - 24001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

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