DIAPASOM pour l'autonomie des sourds ou des malvoyants
Présentation de la marque DIAPASOM pour l'autonomie des sourds ou des malvoyants
Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par DIAPASOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAPASOM pour l'autonomie des sourds ou des malvoyants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIAPASOM pour l'autonomie des sourds ou des malvoyants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASOM pour l'autonomie des sourds ou des malvoyants arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.
DIAPASOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38