Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANOVA
ASSOCIATION DIANOVA Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
98765464
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque DIANOVA

Déposée le 21 décembre 1998 par l'association loi 1901 DIANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 DIANOVA domicilié(e) Château de la Mothe, 31330 SAINT-CEZERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque DIANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANOVA est expirée depuis le 21 décembre 2008.


ASSOCIATION DIANOVA Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Château de la Mothe, 31330 SAINT-CEZERT - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information ; brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés ; publications, livres, manuels, livrets, albums, almanachs, bandes dessinées ; caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), caractères typographiques ; clichés d'imprimerie ; photographies ; photogravures ; impressions ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton. Services d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines, des lettres d'information pour des tiers ; services de promotion d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines, des lettres d'information pour des tiers ; services d'abonnements à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques. Abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; services de publicité ; courrier publicitaire ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; relations publiques ; sondages d'opinion ; recherches documentaires ; études et informations statistiques ; reproduction de documents ; traitement de textes ; traitement de données et d'informations ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; recherches et études de marchés ; estimations en affaires commerciales ; services de mercatique. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, réseaux internet et intranet ; téléscription ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; télégrammes ; services de messageries électroniques, de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; services de messageries informatiques ; échanges de messages par transmission informatique, échange de documents informatisés ; services de transmission et d'échange de données et d'informations par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux internet et intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; télécommunications informatisées, réseaux de transmission de données, échanges électroniques d'informations ; services de renseignements téléphoniques ; agences de presse et d'informations. Services d'expédition, de distribution de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de lettres d'information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.