Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DOUCES MINES
Madame DIANIE BIGAND

Numéro de dépôt :
4431675
Date de dépôt :
24/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2028
LES DOUCES MINES de DIANIE BIGAND

Présentation de la marque LES DOUCES MINES

Déposée par voie électronique le 24 février 2018 par madame DIANIE BIGAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOUCES MINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est madame DIANIE BIGAND domicilié(e) 45 RUE DE MAUNOURY - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOUCES MINES, Madame DIANIE BIGAND domicilié(e) 45 RUE DE MAUNOURY - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France.

La marque LES DOUCES MINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUCES MINES arrivera à expiration en date du 24 février 2028.

DIANIE BIGAND a également déposé les autres marques suivantes : LES DOUCES MINES LEURS CREATIONS SONT DES TRESORS


Madame DIANIE BIGAND - 45 RUE DE MAUNOURY - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France


LES DOUCES MINES, Madame DIANIE BIGAND - 45 RUE DE MAUNOURY - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.