Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANET domicilié(e) 3 RUE DES MALINES - LISSES, 91027 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 284 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DE CHAUMONT GERANT DE DIANET SARL - France.
La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS est expirée depuis le 27 septembre 2005.
DIANET a également déposé les autres marques suivantes : NETTOITOU , DIANET
DIANET SARL - 3 RUE DES MALINES - LISSES, 91027 EVRY CEDEX - France - SIREN 402284913
FRANCOIS DE CHAUMONT GERANT DE DIANET SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Constructions et réparations; services d'installation Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol Entretien et nettoyage d'objets divers Réparation, transformation d'outils Maintenance aéronautique; remise en conformité de machines outils ; à savoir réparations tôlerie, chaudronnerie, soudure aéronautique et nucléaire
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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