Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIANE
Numéro de dépôt :
942491
Date de dépôt :
05/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DIANE
Déposée le 5 janvier 1976 par Diane Souverain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DIANE est expirée depuis le 5 janvier 1986.
Diane Souverain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495