Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSORTIMENT NOUGAT DIANE DE POYTIERS
SARL DIANE POYTIERS

Numéro de dépôt :
94518898
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque ASSORTIMENT NOUGAT DIANE DE POYTIERS

Déposée le 29 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANE POYTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ASSORTIMENT NOUGAT DIANE DE POYTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANE POYTIERS domicilié(e) 99, AVENUE JEAN JAURES, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 620 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DIANE DE POYTIERS MONSIEUR CHAMBONNIERE Frédéric - France.

La marque ASSORTIMENT NOUGAT DIANE DE POYTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSORTIMENT NOUGAT DIANE DE POYTIERS est expirée depuis le 29 avril 2004.


SARL DIANE POYTIERS - 99, AVENUE JEAN JAURES, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 351620190


SARL DIANE DE POYTIERS MONSIEUR CHAMBONNIERE Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Confiserie