Marque enregistrée - Marque en vigueur

&* ET*SITU
Mme. Diane Maniouloux

Numéro de dépôt :
4269110
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
&* ET*SITU de Diane Maniouloux

Présentation de la marque &* ET*SITU

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par madame Diane Maniouloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « &* ET*SITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame Diane Maniouloux domicilié(e) 96 RUE Chèvre - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Diane Maniouloux domicilié(e) 96 RUE Chèvre - 49000 - ANGERS - France.

La marque &* ET*SITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque &* ET*SITU arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


Mme. Diane Maniouloux - 96 RUE Chèvre - 49000 - ANGERS - France


Mme. Diane Maniouloux - 96 RUE Chèvre - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Couture ; services d'imprimerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.