Déposée le 29 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EASYFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANE INDUSTRIES domicilié(e) 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 071 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE INDUSTRIES, M. MESSIO ROGER domicilié(e) 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France.
La marque EASYFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIANE INDUSTRIES, SAS - 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France - SIREN 533071304
DIANE INDUSTRIES, M. MESSIO ROGER - 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602256 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 17 juin 2013 - Retrait partiel n°603176 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; coffres-forts ; minerais ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques. Aucun de ces produits n'étant destiné aux solutions de rangement et meubles ou aux pièces détachées pour solutions de rangement et meubles.
Support de cuisson du pain en aluminium avec un cadre en inox sur lequel est appliqué un revêtement anti-adhérent.
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement des matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements, traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EASYFORM"