Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Volailles du Père Jouault
DIANE ET PHILIPPE JOUAULT

Numéro de dépôt :
3219686
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
Les Volailles du Père Jouault de DIANE ET PHILIPPE JOUAULT

Présentation de la marque Les Volailles du Père Jouault

Déposée le 31 mars 2003 par DIANE ET PHILIPPE JOUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Volailles du Père Jouault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est DIANE ET PHILIPPE JOUAULT domicilié(e) LES BASSES MAISONS,37320 LOUANS - 37320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE ET PHILIPPE JOUAULT domicilié(e) LES BASSES MAISONS,37320 LOUANS - 37320 - France.

La marque Les Volailles du Père Jouault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Volailles du Père Jouault est expirée depuis le 31 mars 2013.

DIANE ET PHILIPPE JOUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Les Gélines du Père Jouault , REV'EQUESTRE , RECRE KID'S PONEY , EVEIL'EQUESTRE , Les Pigeons du Père Jouault


DIANE ET PHILIPPE JOUAULT - LES BASSES MAISONS,37320 LOUANS - 37320 - France


DIANE ET PHILIPPE JOUAULT - LES BASSES MAISONS,37320 LOUANS - 37320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Volaille et gibier ; œufs