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Marques déposées par madame Diane Dubuis
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Pelotes & Bobines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pelotes & Bobines
Madame Diane Dubuis

Numéro de dépôt :
4493298
Date de dépôt :
21/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2028
Pelotes & Bobines de Diane Dubuis

Présentation de la marque Pelotes & Bobines

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2018 par madame Diane Dubuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pelotes & Bobines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame Diane Dubuis domicilié(e) 8 Avenue Nicolas Aussel - 06160 - Antibes Juan les Pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise Thomas domicilié(e) 8 Avenue Nicolas Aussel - 06160 - Antibes Juan les Pins - France.

La marque Pelotes & Bobines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pelotes & Bobines arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.


Madame Diane Dubuis - 8 Avenue Nicolas Aussel - 06160 - Antibes Juan les Pins - France


Madame Françoise Thomas - 8 Avenue Nicolas Aussel - 06160 - Antibes Juan les Pins - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; bonneterie ;

Broderies.