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Marques déposées par madame diane de polignac
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diane de polignac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

diane de polignac
Mme. diane de polignac

Numéro de dépôt :
4168966
Date de dépôt :
28/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2025
diane de polignac de diane de polignac

Présentation de la marque diane de polignac

Déposée par voie électronique le 28 mars 2015 par madame diane de polignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « diane de polignac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est madame diane de polignac domicilié(e) domaine équestre de l'ormerie, route de st hymer - 14130 - pont l'eveque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. diane de polignac domicilié(e) domaine équestre de l'ormerie, route de st hymer - 14130 - pont l'eveque - France.

La marque diane de polignac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque diane de polignac arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.


Mme. diane de polignac - domaine équestre de l'ormerie, route de st hymer - 14130 - pont l'eveque - France


Mme. diane de polignac - domaine équestre de l'ormerie, route de st hymer - 14130 - pont l'eveque - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.