Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par madame Diane BELOSSELSKY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Qui sème le vent ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-41 du 9 octobre 2020.
Le déposant est madame Diane BELOSSELSKY domicilié(e) 1 rue d'Anjou - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Diane BELOSSELSKY domicilié(e) 1 rue d'Anjou - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.
La marque Qui sème le vent ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qui sème le vent ... arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.
Madame Diane BELOSSELSKY - 1 rue d'Anjou - 31170 - TOURNEFEUILLE - France
Madame Diane BELOSSELSKY - 1 rue d'Anjou - 31170 - TOURNEFEUILLE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Cartes postales; Cartes postales et cartes postales illustrées; Cartes postales illustrées; Papier pour cartes postales; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Bustes en porcelaine de Chine, en terre cuite ou en verre; Bustes en terre cuite; Figurines (statuettes) en terre cuite; Jardinières en terre cuite; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Oeuvres d'art en terre cuite; Plaques en terre cuite autres que pour la construction; Pots de fleurs en terre cuite; Pots en terre cuite; Sculptures en terre cuite; Statues en terre cuite; Statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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