TerreArcenCiel
Présentation de la marque TerreArcenCiel
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par mademoiselle Diane Bellego, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANUKAR, monsieur Patrick Ferrer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerreArcenCiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TerreArcenCiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerreArcenCiel arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12