Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerreArcenCiel
Mlle Diane Bellego
S.A.R.L. DANUKAR, S.A.R.L.
M. Patrick Ferrer

Numéro de dépôt :
4215944
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
TerreArcenCiel de Diane Bellego

Présentation de la marque TerreArcenCiel

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par mademoiselle Diane Bellego, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANUKAR, monsieur Patrick Ferrer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerreArcenCiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Les déposants sont mademoiselle Diane Bellego domicilié(e) 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANUKAR domicilié(e) 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France, monsieur Patrick Ferrer domicilié(e) 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Diane Bellego domicilié(e) 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque TerreArcenCiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerreArcenCiel arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.


Mlle Diane Bellego - 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France

S.A.R.L. DANUKAR, S.A.R.L. - 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France

M. Patrick Ferrer - 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France


Mlle Diane Bellego - 43 Avenue des Bretagnes - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

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