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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANAsociété par actions simplifiée
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LA PECHE ET LES POISSONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PECHE ET LES POISSONS
DIANA SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1528251
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
LA PECHE ET LES POISSONS de DIANAsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque LA PECHE ET LES POISSONS

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANAsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PECHE ET LES POISSONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANAsociété par actions simplifiée domicilié(e) 48 rue Guynemer - 92865 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 021 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PECHE ET LES POISSONS est expirée depuis le 29 septembre 2018.

DIANAsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : NOS REGIONS A LA LOUPE


DIANA SAS société par actions simplifiée - 48 rue Guynemer - 92865 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9 - France - SIREN 353021041


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 25 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54898 - Publication au BOPI 1991-07-25

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2384259 - Publication au BOPI 2008-09-08

Renouvellement sans limitation n°2127034 - Publication au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation n°2119381 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 22 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480988 - Publication au BOPI 2008-09-22

Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198243 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209207 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261366 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331235 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496983 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499900 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 16 juin 2009 - Concession de licence n°499901 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 2 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604342 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés