Déposée le 27 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOS TERROIRS A LA LOUPE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANA domicilié(e) 48 rue Guynemer - 92865 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 021 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIANA SAS, société par actions simplifiée - 48 rue Guynemer - 92865 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9 - France - SIREN 353021041
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 28 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°688444 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28
Inscription le 3 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688664 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir enveloppes, pochettes, sacs, caractères d'imprimerie, clichés.
Télécommunications. Tous services de communication, y compris agences de presse et d'informations, la communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique, expédition, transmission de dépêches et messages, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés. Services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Location d'appareils de télécommunication.
Education, divertissement, édition et publication de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de revues, d'affiches, de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; organisation de séminaires d'information ; organisation de concours, de compétitions, de spectacles ; services de formation (éducation) ; production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique.
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