Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIANA VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIANA domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 836 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine DIANA INGREDIENTS - France.
La marque DIANA VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIANA, Société Anonyme - Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France - SIREN 319836888
FILY Catherine DIANA INGREDIENTS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459356 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471470 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Ingrédients issus de matières premières naturelles végétales marines ou terrestres destinés aux industries agro-alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires et cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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