Déposée le 8 juin 1994 par la société DIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY-BROCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la société DIANA domicilié(e) Le Flachec, 56230 BERRIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 836 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France.
La marque BABY-BROCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIANA - Le Flachec, 56230 BERRIC - France - SIREN 319836888
S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Conserves alimentaires, viande, poisson, mets à base de poisson, volaille et gibier, abats, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), charcuterie, salaisons, pâté à la viande, barde de porc, croquettes alimentaires, lard, extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande, huiles et graisses alimentaires, bouillons, préparations et concentrés pour bouillons, gelées comestibles, pickles, légumes et fruits en salade, conservés, cuits, séchés, surgelés, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, extraits de légumes, de fruits, à savoir: de betteraves rouges et d'oignons, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, jus et concentrés de végétaux, purée de tomates.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, poudre et flocons de végétaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation, liaisons et liants pour saucisses, produits de minoterie, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), sandwiches, croque-monsieur, pizzas.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, avoine, blé, maïs, malt, aliments pour les animaux à savoir: bétail, bestiaux, animaux familiers (chiens, chats, oiseaux, poissons), additifs pour fourrages non à usage médical, algues pour l'alimentation humaine ou animale, appâts de pêche, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéine pour l'alimentation animale, farines pour animaux, tourteaux d'arachide, de colza, de maïs, de soja, sel pour le bétail, produits de l'élevage, volaille pour l'élevage, ufs à couver, litières, animaux vivants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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