AquaSea
Présentation de la marque AquaSea
Déposée le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Diana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AquaSea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AquaSea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaSea est expirée depuis le 13 mai 2021.
Diana a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 8 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718260 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08