Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIANA VEGETAL
/
AROMES DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AROMES DE BRETAGNE
DIANA VEGETAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433544
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012

Présentation de la marque AROMES DE BRETAGNE

Déposée le 11 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DIANA VEGETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIANA VEGETAL domicilié(e) 35560 ANTRAIN SUR COUESNON (dossier no 2224863) - 35560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 235 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIANA VEGETAL C. FILY domicilié(e) BP 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2224863) - 56006 - France.

La marque AROMES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AROMES DE BRETAGNE est expirée depuis le 11 septembre 2012.


DIANA VEGETAL, Société Anonyme - 35560 ANTRAIN SUR COUESNON (dossier no 2224863) - 35560 - France - SIREN 308235175


DIANA VEGETAL C. FILY - BP 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2224863) - 56006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224863 - Publication au BOPI 2002-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 29 avril 2008 - Gage radié n°473866 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 26 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310454 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 26 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310455 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 14 juin 2004 - Gage constitué n°394353 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 26 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154231 - Publication au BOPI 1993-01-26

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles