Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass' in Corsica
Mme. Diana LAILLY

Numéro de dépôt :
4267634
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
Pass\' in Corsica de Diana LAILLY

Présentation de la marque Pass' in Corsica

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par madame Diana LAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass' in Corsica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est madame Diana LAILLY domicilié(e) lotissement des Iles - 20220 - L ILE ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Diana LAILLY domicilié(e) lotissement des Iles - 20220 - L ILE ROUSSE - France.

La marque Pass' in Corsica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass' in Corsica arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

Diana LAILLY a également déposé les autres marques suivantes : To Corsica


Mme. Diana LAILLY - lotissement des Iles - 20220 - L ILE ROUSSE - France


Mme. Diana LAILLY - lotissement des Iles - 20220 - L ILE ROUSSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

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