Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANA INGREDIENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOND DE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANA INGREDIENTS domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 836 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine - DIANA INGREDIENTS domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459356 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471470 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594866 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Errata sur les inscriptions - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 28 janvier 2014 - Erratum;Changement de dénomination n°617463 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-28
Consommés. Fonds bruns et blonds. Fumets et essences. Glaces de viandes, volailles et gibiers. Gelées grasses et maigres. Mirepoix et Matignons. Courts-bouillons et blancs pour viandes et légumes. Marinades et saumures. Juliennes. Assaisonnements. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Sauces froides et chaudes. Jus de viandes. Jus végétaux. Extraits de viandes. Extraits végétaux. Gelée de viande. Extraits de produits marins (poissons et crustacés) . Préparations pour faire des bouillons. Bouillons concentrés. Potages. Préparations pour faire des potages. Produits pour attendrir la viande à usage domestique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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