C'SENS
Présentation de la marque C'SENS
Déposée le 10 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DIANA INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C'SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'SENS est expirée depuis le 10 avril 2012.
DIANA INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459356 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471470 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21