Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN HOME
DIANA DIFFUSION, S.A, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92419651
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2012

Présentation de la marque AMERICAN HOME

Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) DIANA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIANA DIFFUSION domicilié(e) 38, rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque AMERICAN HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN HOME est expirée depuis le 18 mai 2012.

DIANA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCANDIANA , DIANA , WINTECH , DIANA


DIANA DIFFUSION, S.A, SA à conseil d'administration - 38, rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France


T.MARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220804 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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