Déposée le 21 juin 1990 par DIAMOND SPRING COMPANY NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARIE-TUDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DIAMOND SPRING COMPANY NV, naamloze vennootschap domicilié(e) Lindestraat 7 C - 9240 ZELE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV domicilié(e) Arenbergstraat 13 - B 2000 ANTWERPEN - Belgique.
La marque MARIE-TUDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARIE-TUDOR est expirée depuis le 21 juin 2020.
DIAMOND SPRING COMPANY NV, naamloze vennootschap - Lindestraat 7 C - 9240 ZELE - Belgique
BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV - Arenbergstraat 13 - B 2000 ANTWERPEN - Belgique
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176176 - Publication au BOPI 2000-06-19
Demande de renouvellement le 6 avril 2010 n°2440456 - Publication au BOPI 2010-04-06
Inscription le 7 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307118 - Publication au BOPI 2000-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526839 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454172 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628295 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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