ENSITAL
Présentation de la marque ENSITAL
Déposée le 12 juin 1980 par DIAMOND SHAMROCK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENSITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENSITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ENSITAL est expirée depuis le 12 juin 1990.
DIAMOND SHAMROCK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305695 - Publication au BOPI 2000-08-21
Inscription - Transmission de propriété n°31551 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°28421 - Publication au BOPI