Déposée le 29 juin 1978 par DIAMOND SHAMROCK CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VACATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DIAMOND SHAMROCK CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 1100 Superior Avenue, CLEVELAND, Etat d'Ohio 44114 (U.S.A.). - États-Unis.
La marque VACATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIAMOND SHAMROCK CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 1100 Superior Avenue, CLEVELAND, Etat d'Ohio 44114 (U.S.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Inscription - Transmission de propriété n°10732 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°5330 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°5329 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°122822 - Publication au BOPI
Produits chimiques pour l'agriculture, notamment herbicides;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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