CSG-II
Présentation de la marque CSG-II
Déposée le 14 mars 1990 par la société DIAMOND INNOVATIONS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSG-II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CSG-II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CSG-II arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.
DIAMOND INNOVATIONS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160606 - Publication au BOPI 1999-12-30
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398105 - Publication au BOPI 2004-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398106 - Publication au BOPI 2004-08-19
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432296 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738885 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-06