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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAMANTINESAS
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PEINTURE ANTI SALISSURE ANTITACHES DIAMANTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEINTURE ANTI SALISSURE ANTITACHES DIAMANTINE
DIAMANTINE SAS SAS

Numéro de dépôt :
96633213
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2016

Présentation de la marque PEINTURE ANTI SALISSURE ANTITACHES DIAMANTINE

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAMANTINESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEINTURE ANTI SALISSURE ANTITACHES DIAMANTINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAMANTINESAS domicilié(e) Rue Charles Darwin,03106 MONTLUCON (dossier no 2318349) - 03106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 176 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69 rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2318349) - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEINTURE ANTI SALISSURE ANTITACHES DIAMANTINE est expirée depuis le 1 juillet 2016.


DIAMANTINE SAS SAS - Rue Charles Darwin,03106 MONTLUCON (dossier no 2318349) - 03106 - France - SIREN 432176725


Cabinet Michel RICHEBOURG - BP 301, 69 rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2318349) - 42016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318349 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 28 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346709 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346717 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination n°346718 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 5 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349964 - Publication au BOPI 2002-07-05

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502759 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Couleurs; vernis (A l'exception des isolants), laques (Peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences), résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes