Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAMOTRAFIC
DIAMANTINE SGCF S.A.

Numéro de dépôt :
1407756
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2007
DIAMOTRAFIC de DIAMANTINE SGCF

Présentation de la marque DIAMOTRAFIC

Déposée le 11 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE SGCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMOTRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE SGCF domicilié(e) ZAC Rive Gauche B.P. 3245, 41-43, rue P.V. Couturier, 03106 MONTLUCON CEDEX (dossier no 2087212) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 120 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2087212) - France.

La marque DIAMOTRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAMOTRAFIC est expirée depuis le 11 mai 2007.

DIAMANTINE SGCF a également déposé les autres marques suivantes : CARESOL , ETERSOL


DIAMANTINE SGCF S.A. - ZAC Rive Gauche B.P. 3245, 41-43, rue P.V. Couturier, 03106 MONTLUCON CEDEX (dossier no 2087212) - France - SIREN 582120630


CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2087212) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 1997 n°2087212 - Publication au BOPI 1997-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 5 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349964 - Publication au BOPI 2002-07-05

Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346717 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination n°346718 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 28 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346712 - Publication au BOPI 2002-05-28

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.