Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSYSTEM
DIAMANTINE S.G.C.F. S.A.

Numéro de dépôt :
1585572
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2000

Présentation de la marque SOLSYSTEM

Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F domicilié(e) Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque SOLSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSYSTEM est expirée depuis le 9 avril 2000.

DIAMANTINE S.G.C.F a également déposé les autres marques suivantes : UNILATEX , CID , CEROLLE , ACET , DIAMANTINE , VITRIDIAM , ETER FER , TRAFICLINE , DIAMOUR , ETER


DIAMANTINE S.G.C.F. S.A. - Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes