Déposée le 28 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DIAM GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HPCDIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAM GROUP domicilié(e) 71, chemin du Moulin Carron, Espace Florentin,69570 DARDILLY - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 964 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque HPCDIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIAM GROUP Société Anonyme - 71, chemin du Moulin Carron, Espace Florentin,69570 DARDILLY - 69570 - France - SIREN 412964397
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Inscription le 3 avril 2006 - Changement de nature juridique n°431429 - Publication au BOPI 2006-04-03
Inscription le 3 avril 2006 - Changement de dénomination n°431431 - Publication au BOPI 2006-04-03
Inscription le 3 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431430 - Publication au BOPI 2006-04-03
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Outils coupants ou tranchants pour machines à usage ménager ou industriel ; lames de coupe pour machines textiles. Outils et instruments entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; fusils à aiguiser.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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